Tout savoir sur l'or et sa fiscalité

Tout savoir sur l'or et sa fiscalité

De plus en plus d'investisseurs se tournent vers l'or pour se protéger. Ce métal précieux leur offre effectivement une bonne protection surtout en période de crise. Sa valeur fluctue beaucoup et sa fiscalité est un peu particulière. Les propriétaires doivent ainsi connaître un certain nombre d'éléments afin de faire le bon choix.

La fiscalité de l'or d'investissement

Pour commencer, il faut savoir que les opérations d'achat et de vente se basent sur le cours international de l'or . Il est déterminé par la London Bullion Market Association. Les sociétés de négoce, quant à elles, appliquent des commissions avec un pourcentage fixe. Les opérations de rachat d'or s'effectuent sur une base de 10 à 30%.

En Europe, il n'existe pas de TVA sur l'or d'investissement. Les pays européens ne sont pas non plus soumis aux droits de douane. Et il n'y a pas de taxe de vente sauf en France. Il faut savoir que l'or d'investissement comprend :

  • Les lingots et les plaquettes supérieurs à 1 gramme avec une pureté d'au moins 995 millièmes,
  • Les pièces d'or frappées après l'année 1800 avec une pureté dépassant les 900 millièmes,
  • Les pièces d'or ayant cours légal dans le pays d'origine et dont le prix n'est pas supérieur à 80% de la valeur du métal qu'elles contiennent.

La Taxe sur les Métaux Précieux en France

Sur le territoire français, il n'existe pas de TVA lors de l'achat de l'or. De plus, aucune déclaration n'est exigée. Les opérations de vente sont au contraire taxées. La taxation varie selon les régimes et les conditions d'exercice. Les vendeurs ont le choix entre deux options.

La première possibilité est la Taxe sur les Métaux Précieux ou TMP. Cette taxe forfaitaire s'applique sur le produit de la vente. Depuis 2018, le taux qui est de 11,5% inclut la CRDS de 0,5%. Dans la plupart des cas, la société de négoce prélève directement le montant lors de la transaction. La seconde alternative est la Taxe sur la Plus-Value.

La Taxe sur la Plus-Value

La plus-value est la différence obtenue entre le prix de vente et le prix d'achat. L'avantage avec ce taux est qu'il est dégressif à partir de la troisième année de possession. L'investisseur obtient une décote de 5% par an. Après 22 ans, il bénéficie même d'une exonération totale. Sachez qu'il n'y a pas d'impôt en cas de moins-value.

Pour choisir cette option, le propriétaire doit présenter un justificatif mentionnant le prix et la date d'acquisition du bien. Habituellement, une facture suffit. Les vendeurs peuvent payer 36,2% sur la plus-value avec une décote de 5% par an. Cette option est accessible après la seconde date d'anniversaire de détention.

Bien gérer les différentes transactions

L'investisseur est soumis à quelques obligations. Il doit présenter les informations requises au fisc pour éviter toute fraude. Dans le cas où il ne peut pas apporter les renseignements demandés, le régime de taxation est de 8% sur la valeur de la revente. Le détenteur doit également effectuer deux déclarations. La première est réalisée avec le formulaire 2092, la seconde avec le formulaire 2048M.

L'acquisition directe de l'or est souvent compliquée. Pour y remédier, AuCoffre vous aide à réaliser toutes vos opérations facilement sur internet. Les circuits de vente et d'achat sont plus simples. De plus, l'or est bien protégé, il ne quitte jamais son coffre. Le recours à AuCoffre est alors une alternative intéressante pour réaliser toutes vos transactions avec l'or.